Mairie de Bligny Les Beaune

Mardi 5 avril 2011

Présents
M. Gabriel Fournier- maire
MM Laurent Brochot, Patrick Leflaive, Thierry
Bellang et Catherine Maréchal, adjoints
MM Mmes Jean-Luc Gaume, Patrick Dévigne, David Masson, Jean-Paul Dupont - Marlène Gasser et Marguerite Mozzo, conseillers.

Absent : M Tesnier

Procuration : M. Tesnier à M. Fournier

Secrétaire de séance : D. Masson

COMPTE- RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 8 mars 2011

Présents :
M. Gabriel Fournier- maireMM Laurent Brochot, Patrick Leflaive, Thierry Bellang et Catherine Maréchal, adjointsMM Mmes - Alexandre Tesnier, Jean-Luc Guame, Patrick Dévigne, David Masson, Jean-Paul Dupont - conseillers

Absentes : Mmes Gasser et Mozzo
Procuration : Mme Mozzo à M Dupont
Secrétaire de séance : A. Tesnier

Ordre du jour :· Contrat aidé· Aménagements espaces verts· Questions diverses

1. Contrat aidé :
Le Maire fait savoir qu'il a été décidé en réunion d'adjoints de reconsulter les services Pôle Emploi pour le poste d'agent polyvalent créé dans le cadre d'emploi aidé, la commune ne disposant à ce jour que de 2 candidatures. Selon les conditions actuelles le poste sera pourvu à raison de 26 heures hebdomadaires, rémunéré sur la base du SMIC actuel. Les candidatures devront parvenir au plus tard le 18 mars prochain, la commission du personnel recevra ensuite les éventuels candidats et l'embauche sera ensuite validée lors de la prochaine séance de conseil.

2. Aménagements espaces verts :

COMPTE- RENDU DE LA REUNION EXCEPTIONNELLE DU CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 1er février 2011

COMPTE- RENDU DE LA REUNION EXCEPTIONNELLE DU CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE- RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Mardi 7 décembre 2010

COMPTE- RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE- RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Mardi 5 octobre 2010 Présents

- M. Gabriel Fournier- maire
- MM Laurent Brochot - Thierry Bellang - Catherine MARECHAL - Patrick LEFALIVE - adjoints
- MM Mmes - Patrick Dévigne, Marlène Gasser, Jean-Luc Gaume, David Masson et Jean-Paul Dupont - conseillers Absents :

- MM Leflaive et Tesnier, Mmes Maréchal et Mozzo, excusés Procurations :

- M Leflaive à M Fournier, M Tesnier à M Dupont, Mme Maréchal à M Brochot et Mme Mozzo à Mme Gasser

COMPTE- RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Mardi 7 septembre 2010

Présents
- M. Gabriel Fournier- maire
- MM Mmes Laurent Brochot Patrick Leflaive - Thierry Bellang - Catherine Maréchal - adjoints
- MM Mmes - Patrick Devigne - Marguerite MOZZO -Marlène Gasser- Jean-Luc Gaume - David Masson- Alexandre Tesnier - conseillers

Absent : M Dupont, excusé

Procuration : M Dupont à M. Gaume

Secrétaire de séance : Alexandre Tesnier

Ordre du jour
· Comptes rendus de réunions
· Consultation travaux d'aménagements sécuritaires
· Situation des comptes
· Questions diverses

1. Comptes rendus de réunions :

- Le Maire fait le compte rendu de la réunion organisée dans le cadre de la construction de la nouvelle station d'épuration. A cette réunion étaient conviés les viticulteurs de la commune et ceux de Tailly afin de les informer des travaux à réaliser sur leurs installations viticoles en ce qui concerne les rejets des effluents viticoles d'une part, et d'autre part de la taxe dont ils seront redevables sur les quantités produites.
- Mme Mozzo fait le compte rendu : * de la visite de Côte d'or Tourisme du 21 juillet dernier. Il est à noter que la commune a été très encouragée. * de la visite de la commission Intercommunale de l'Accessibilité des Personnes Handicapées dans le cadre d'une étude sur l'accessibilité des personnes handicapées sur les voies publiques.

COMPTE- RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Mardi 8 juin 2010 Présents M. Gabriel Fournier- maire MM Mmes Laurent Brochot Patrick Leflaive - Thierry Bellang - Catherine Maréchal - adjoints MM Mmes - Patrick Devigne - Jean-Paul Dupont -Marlène Gasser- Jean-Luc Gaume - David Masson- Alexandre Tesnier - conseillers Absente : Mme MOZZO Procuration : Mme MOZZO à Mme GASSER Secrétaire de séance : Alexandre Tesnier 1. Le Maire : - fait le compte rendu : * de la réunion relative à la construction du bâtiment de restauration et de garderie scolaire * de la rencontre avec les représentants du SICECO concernant le pré diagnostic énergétique du patrimoine communal bâti. * de son entretien avec les représentants de la Poste concernant le devenir de la Poste. - fait savoir que les installations sportives ont été contrôlées par la société APAVE - fait part des informations reçues dans le cadre du passage à la télévision « tout numérique ». - fait part des attributions de subventions de conseil aux associations de la commune dans le cadre du Fonds d'Aide à la Vie Associative. - fait savoir que la Commission Départementale de Valorisation Paysagère visitera la commune le 21 juillet prochain - fait le compte rendu de son entretien avec Mme VAN EECKE du Trésor Public concernant les projets communaux et principalement l'opération « Coeurs de Villages Plus » et la dation, si elle se concrétise. 2. Le conseil municipal : - prend connaissance de l'avancement des travaux de voirie. Dans le cadre de la sécurisation de la rue de Presle, des murets plastiques ont été mis en place à titre provisoire. - prévoit l'organisation du 13 juillet - répartit la somme allouée par la Préfecture lors des élections régionales de mars dernier entre la secrétaire de mairie et l'adjoint administratif. - donne délégation au maire pour prendre l'arrêté de police détaillant les horaires et les modalités de coupure de l'éclairage public - confie aux services Départementaux les interventions relatives à l'entretien et à l'exploitation de la voirie communale. - fixe le tarif des concessions du Columbarium - retient l'entreprise PACAUD pour les travaux de débroussaillage des fossés et chemins communaux - autorise le Maire à signer un avenant au bail de location passé avec M. CHAUDAT suite à la reprise par la commune de la parcelle ZH 78 pour l'installation du plateau multisports. - ne fait pas valoir son droit de préemption pour le propriétés CHAMOY et IMMOXINE. - reporte sa décision à installer un vidéo projecteur à la ville des fêtes pour les retransmissions de matchs. - procède au tirage au sort de 3 électeurs pour l'établissement de la liste annuelle du Jury de la Cour d'Assises de la Côte d'or. - décide de vendre la tondeuse ISEKY et le cadran de l'horloge de la mairie par soumission cachetée - décide, suite aux récents aménagements de terrains réalisés par la commune, de proposer aux propriétaires des parcelles ZA 360, ZA 361, ZA 358, ZA 359 et ZA 357 de céder à la commune ces dites parcelles au tarif de 1 € / m² - fixe le prochain conseil au 06/07/2010. Le Maire, G. FOURNIER